Déposée le 11 février 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRO CONCEPT et Des LIGNERIS Jean
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NESFRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRO CONCEPT domicilié(e) 61 rue Gambetta, 64500 ST JEAN DE LUZ - France et , Des LIGNERIS Jean, domicilié(e) 20 rue J.C. Treyeran, 33200 BORDEAUX-CAUDERAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRO CONCEPT Sarl, Des LIGNERIS Jean - France.
La marque NESFRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759875.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NESFRUIT est expirée depuis le 11 février 2001.
AGRO CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : AGRO CONCEPT
AGRO CONCEPT Sarl - 61 rue Gambetta, 64500 ST JEAN DE LUZ - France
Des LIGNERIS Jean - 20 rue J.C. Treyeran, 33200 BORDEAUX-CAUDERAN - France
AGRO CONCEPT Sarl, Des LIGNERIS Jean - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-12
Installations industrielles de fabrication de jus de fruits et de toutes transformations de fruits ou autres à savoir : machines-outils, constructions métalliques et non métalliques. Produits transformés à partir de ces installations à savoir : jus de fruits et de légumes.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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